Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DES BERTRANES
RAMBAUD Christian

Numéro de dépôt :
1561964
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
11/10/1999
ATELIER DES BERTRANES de RAMBAUD Christian

Présentation de la marque ATELIER DES BERTRANES

Déposée le 11 octobre 1989 par RAMBAUD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ATELIER DES BERTRANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAMBAUD Christian, domicilié(e) Place Murette, 84120 PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE - France.

La marque ATELIER DES BERTRANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DES BERTRANES est expirée depuis le 11 octobre 1999.

RAMBAUD Christian a également déposé les autres marques suivantes : COPIE CONFORME , CHRISS - MI LINE


RAMBAUD Christian - Place Murette, 84120 PERTUIS - France


SCP LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Carreaux, céramiques, faïences, poteries, vaisselle. Décoration divers articles à savoir travaux sur céramique

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.